- canular/ fausse alerte (ou jouer un tour à)
- quel que soit/ qu'importe ou malgré/ en dépit de
- Dans quelle situation uniquement et sous quelle condition, l'auteur d'une faute qui a causé un dommage est tenu à entière réparation mais peut s'exonérer en partie ?
- Quelle est l'exception au principe que le recours subrogatoire est l'exercice de l'action de la victime par l'un des codébiteur qui a payé l'entièreté du dommage envers les autres coauteurs ?
- V ou F: dans la subrogation, le codébiteur exerce l'action de la victime.
- V ou F: en matière civile, la solidarité ne se présume pas.
- V ou F: Celui qui est déchargé en partie de sa responsabilité du fait d'une faute de la victime qui a concouru à la production du dommage l'est aussi envers la victime du préjudice par ricochet.
- Quel article du Code civil énonce qu'en matière civile, la solidarité ne se présume pas ?
- Différence arterio-veineuse en O2 au REPOS
- V ou F: n cas de coresponsables fautifs et non fautifs, si la victime a d'abord agit contre le non-fautif, celui ci peut faire un recours subrogatoire contre le fautif
- Lorsque l'on est en présence d'une pluralité de causes, il faut procéder à une sélection.Quelles sont les 2 théories qui procèdent à cette sélection ?
- V ou F: en cas de coresponsables fautifs et non fautifs, si la victime a d'abord agit contre le fautif, celui ci peut faire un recours subrogatoire contre le non fautif
- Volume d'éjection systolique VES au REPOS
- Quelles sont les 2 sources de la solidarité en matière civile selon l'article 1310 ?
- Que va créer le juge pour contourner le problème que la solidarité ne se présume pas en matière civile ?
- Comment se fait le partage de responsabilité s'il n'y a que des coresponsables non fautifs ?
- Différence arterio-veineuse en O2 au MAX
- Quels doivent être les 2 caractères du lien de causalité entre le dommage et le fait générateur ?
- « c'est dans les mots que nous pensons » L'existence de la pensée après le langage
- Prétendre penser sans mot est une tentative insensé. L'ineffable ne veut rien dire. Le sentiment de ne pas trouver deux mots est une absence de penser