- When may a court require a notary to produce an original act passed before him?
- SUIVI DE L'ÉTAT DE SANTÉ DES TRAVAILLEURS Dossier médical en santé au travail:-résultat suivi dosimétrique individuel + dose efficace=> exposition externe et interne -les résultats des examens _____________-Conservé jusqu'à l'âge de 75 ans et au moins ______ ans après la fin de la période d'expositionCatégorie A: suivi médicale renouvelé tous les _____ par le médecin de travail Catégorie B: périodicité étendu à __ ans, avec une visite intermédiaire par un professionnel de santé à minima tous les __ans Cas de la femme enceinte:-exposition enfant<1mSv-ne peut pas être affectée à des travaux requérant un classement catégorie A Femme allaitante: INTERDICTION de pénétrer ds des zones ou il existe un risque de contamination!
- Catégories de travailleurs:-selon une évaluation individuelle d'exposition aux RI: doses, équivalente ou efficace, susceptibles d'être reçues Dose efficace ne pouvant pas être dépasser -les non classés= __mSv-Les B= __mSv-Les A=___mSvCas particuliers:-Pas de classement en A au titre de l'exposition du __________-La femme enceinte ne peut-être classée en catégorie A(doit informer la hiérarchie et le médecin du travail)-Le jeune travailleur de 16 à 18 ans ne peut être classé ni A ni B
- RISQUE IDENTIFIÉ Organisation de la radioprotection -____________ travailleurs -Délimitation d'une ______-Vérification Désignation d'un ______(personne compétente en radioprotection)—>titulaire d 'un certificat de formation, est une personne physique et salariée de l'entreprise (personne _______)Participe à 6 missions:-___________ du risque -Définition des mesures de __________-Optimisation du zonage à risque -Formation des travailleurs exposé -Assure le suivi dosimétrique -Contrôles ____________
- Suivi des travailleurs exposés aux RI-évaluation ___________ de l'exposition RI -Classement en catégorie A ou B-Suivi dosimétrique individuel adapté à l'exposition -__________ catégorie A -______________ catégorie B -dosimétrie _____________(zone contrôlée)-Suivi de l'état de santé du travailleur -Dossier médical conservé ___ ans après l'arrêt de l'exposition -Formation à la radioprotection __________ régulièrement -Moyens de _____________ adaptés au risque
- Limitation des doses:Pour les travailleurs et pour le public qui est hors exposition médicale soumise au principe justification Limite dose cristallin: ____mSv
- SUIVI MÉDICAL DES TRAVAILLEURS Objectif du SIR par le médecin du travail -s'assurer que le salarié est ____________ apte au poste de travail -Rechercher si le salarié n'est pas atteint d'un ____________ comportant un danger -____________ du post ou l'affection à d'autres postes -____________ le salarié des risques des expositions -Sensibiliser le salarié sur les moyens de prévention à mettre en oeuvre -Un _________ __________ en santé au travail constitué par le médecin du travail-Avis d'aptitude ou de non aptitude Exposition aux RI:-examen médical d'aptitude par le médecin du travail ou de prévention pour la fonction publique -avis aptitude établie par le MdT
- DOSIMÉTRIE OPÉRATIONNELLE Permet le contrôle en temps ______ de la dose=> dose ________ ou/ ______ de dose -seuils réglables-mise à disposition par CRP ou employeur -___________ en zone contrôlée ou zone extrémités, opérations pour tout travailleurs -Porté sur ou sous les _______-Utilisée à des fins d'optimisation -__________ enregistrés
- EXPOSITION INTERNE Dosimètre en radio toxicologie des urines et des selles (exposition interne)-détermine l'activité excrétée par une personne pour une personne pour laquelle une contamination interne est suspectées Prescription par _______(=dosimétrie interne)-Calcul de la ______ engagée par le MDT
- En cas d'exposition anormale Consignes:-Faire ________ l'exposition-Suivi médicale+/- examens complémentaires -_________ dans la fiche ou dossier individuel d'exposition -Faire une __________ à l'ASN Suivi de l'état de santé du travail -Suivi individuel renforcé= ______-Tout travailleur affecté à un poste l'exposant à un risque particulier bénéficie d'un SIR-Distinction de _____________ du suivi entre les travailleurs de la catégorie A et B=> visite _________
- RESPONSABILITÉ ET OBLIGATION Au titre du code du travail L'employeur est le ______ d'établissement -Prend des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire au _________ les risques résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants-Assurer la ___________ et préserver la santé physique et mentale de ses salariésAu titre du code de santé publique:-mette en place une ___________ conforme à la réglementation
- Règles de prévention:-Éviter les ________-Évaluer les risques -Combattre les risques -_________ le travail à l'Homme -Tenir compte de l'_________ de la technique -___________ ce qui est dangereux par ce qui l'est moins-Planifier la prévention -Donner la priorité aux mesures de protection collective -Donner les __________ appropriées aux salariés Rôle employeur: évalue les risques résultant de l'exposition aux RIMédecin du travail: résultat évaluation RI, suivi médical et des résultats
- crainte révérenciel S'il y a erreur de la personnes ou sur ses qualité essentiel
- de quoi se n'est pas possible de faire abstraction pour parler du mariage
- A partir de quelle année on ne fait plus de différences entre enfant légitime et enfant naturel
- Conseil d'État, chambre syndicale du commerce en détail de Nevers
- Qu'est ce qui définit les domaines dont les dispositions prises dvt obligatoirement passer par un texte de loi et dans quel article?
- QU'est-ce qui est fondamentale pour qu'un mariage soit considérer comme valable
- Cas ordinaire peut on annuler contrat si pression de parents
- De quand date la première constitution et après quel évènement est-elle apparue ?